Impôt sur les opérations de bourse dans la banque et la gestion d'actifs

Cette session spécifique du thème Impôt sur les opérations de bourse est construite pour les responsables de la conformité qui interviennent dans un segment précis de la finance de marché (dans votre contexte, dans la banque et la gestion d'actifs), dans les sociétés de gestion, les banques, les entreprises d'investissement et chez leurs prestataires, où les règles de conduite, la lutte contre le blanchiment, la prévention des abus de marché et la protection des données engagent la responsabilité des dirigeants comme celle de la fonction conformité. Elle reprend les référentiels, les exemples et les contraintes propres à ce segment, les compare à ceux des autres segments et traite les situations où leurs exigences se croisent.

Programme en modules

Le programme de ce niveau 4 sur le thème Impôt sur les opérations de bourse est organisé en 4 modules, ajustés avec vous avant la session à partir de vos documents et de vos situations de travail. À l'issue de la session, les participants sont capables de mettre en œuvre chaque module dans leur contexte, dans votre organisation ou chez un prestataire du secteur.

1. Module 1 : Situer les exigences dans la banque et la gestion d'actifs sur le thème Impôt sur les opérations de bourse

   Référentiels et exigences du segment visé, comparés à ceux des autres segments.

2. Module 2 : Comprendre le cadre juridique et fiscal des impôts sur les opérations de bourse

   Apports et exercices sur des exemples propres au segment.

3. Module 3 : Identifier les taxes et prélèvements liés aux transactions boursières

   Cas de transfert : ce qui se garde, ce qui s'adapte, ce qui change.

4. Module 4 : Combiner compréhension fiscale des opérations de bourse et outils de calcul

   Synthèse et plan d'actions pour l'équipe.

Public, prérequis et durée

Public : équipes qui interviennent sur le thème Impôt sur les opérations de bourse dans un segment précis de la finance de marché et de l'asset management, ou qui passent d'un segment à l'autre. Prérequis : niveau 1 acquis ou pratique du sujet ; positionnement par questionnaire. Durée : 1 à 2 jours, modulables en demi-journées pour respecter les calendriers de clôture, de reporting et de forte activité. Groupe : de quatre à dix participants, par niveau homogène, après positionnement par questionnaire.

Modalités et financement

La formation Impôt sur les opérations de bourse est délivrée sur mesure, en intra-entreprise, chez vous, dans nos locaux à Lyon ou à distance en classe virtuelle pour les parties théoriques. La durée de cette formation est de 1 à 2 jours, modulable en demi-journées pour respecter les calendriers de clôture, de reporting et de forte activité. Le programme définitif est établi avec vous à partir de vos objectifs, de vos documents et de vos situations de travail.

Nos actions de formation sont certifiées Qualiopi au titre des actions de formation et peuvent être financées par votre OPCO (opérateur de compétences). Chaque session se termine par une évaluation des acquis et une attestation détaillée, exploitable dans votre plan de développement des compétences et dans vos dossiers de suivi des compétences. Les formateurs sont des praticiens du secteur, tenus par la confidentialité et le secret professionnel prévus au contrat.

Déroulé d'une formation

1. Positionnement

   Un court questionnaire situe chaque participant et permet de constituer des groupes homogènes.

2. Programme

   Le programme est ajusté à vos objectifs, à vos documents et à vos cas réels lorsque la confidentialité le permet, ou à des cas construits sur des données publiques ou de test.

3. Session

   En intra-entreprise, sur votre site, dans nos locaux à Lyon ou à distance pour les parties théoriques, par journées ou demi-journées.

4. Évaluation des acquis

   Chaque session se termine par une évaluation et une attestation détaillée par participant.

5. Suite

   Un bilan vous est remis, avec les compléments possibles et, lorsque le sujet le justifie, la liste des organismes compétents pour un titre, un statut ou une certification officielle.